Diagnostic PI - Hautier IP
I. Votre entreprise
Proposez-vous un produit ou un service innovant ?
Oui
Non
Un service innovant ?
Oui
Non
Un service fourni via une application ou une plateforme ?
Oui
Non
Un service qui intègre de l’intelligence artificielle (IA) ?
Oui
Non
Un produit innovant ?
Oui
Non
Dans quel domaine ?
II. Identification des actifs de PI
Détenez-vous des actifs de propriété intellectuelle ?
Oui
Non
Possédez-vous une marque ?
Oui
Non
Avez-vous conçu une marque ?
Oui
Non
Qui a été impliqué dans la conception de cette marque :
Les fondateurs de l'entreprise ?
Des salariés ?
Des consultants externes ?
Une agence de communication ?
Avez-vous protégé cette marque par un dépôt de marque ?
Oui
Non
Dans quel territoire ?
France ?
Oui
Non
Dans d'autres territoires ?
Oui
Non
Lesquels ?
Interface graphique ?
Oui
Non
Avez-vous développé une interface graphique ?
Oui
Non
Qui a été impliqué dans la conception de ces interfaces graphiques :
Les fondateurs de l’entreprise ?
Des salariés ?
Des consultants externes ?
Une ESN ou une agence de conception
Cette interface a-t-elle été divulguée ?
Oui
Non
À quelle date environ ?
Avez-vous prévu de présenter ou divulguer cette innovation ?
Oui
Non
À quelle date environ ?
Avez-vous protégé cette interface graphique ?
Oui
Non
Le(s) dépôt(s) ont-ils été faits au nom de la société ?
Oui
Non
Le(s) dépôt(s) ont-ils été effectués par un Conseil en PI ou un avocat ?
Oui
Non
Estimez-vous que votre produit ou service comporte une ou plusieurs innovations techniques (Brevet) ?
Oui
Non
Combien d'innovations ?
Base de données ?
Oui
Non
Avez-vous constitué une base de données ?
Oui
Non
Estimez-vous que cette base de données vous a demandé un investissement significatif ?
Oui
Non
Avez-vous protégé cette base de données par le droit de la propriété industrielle ?
Oui
Non
Savoir-faire ?
Oui
Non
Estimez-vous que votre entreprise dispose d’un savoir-faire secret qui vous apporte un avantage concurrentiel ?
Oui
Non
Avez-vous pris des mesures pour conserver le secret de ce savoir-faire ?
Oui
Non
Avez-vous pris des mesures pour bénéficier de la protection offerte par le droit de la propriété intellectuelle en matière de savoir-faire ?
Oui
Non
III. Utilisation et Exploitation
À quels objectifs souhaitez-vous que la propriété industrielle contribue pour votre entreprise :
Conserver vos avantages concurrentiels (dissuader les concurrents, lutter contre la contrefaçon)
Augmenter la valeur de votre entreprise
Préparer un audit pour une levée de fonds
Réduire le risque d’actions concurrentes
Communiquer sur le caractère innovant du projet
Licensing
Stimuler l’innovation interne
Renforcer un dossier de CIR ou JEI
Autre :
Classez trois objectifs prioritaires par ordre décroissant d’importance :
Y a-t-il des licences ou des accords de cession en place ?
Oui
Non
Les actifs de PI génèrent-ils des revenus (licences, redevances, etc.) ?
Oui
Non
IV. Gestion des risques
Y a-t-il des litiges en cours ou potentiels concernant les actifs de PI ?
Oui
Non
Litiges sur les actifs détenus par votre entreprise (oppositions, revendications, etc.) ?
Oui
Non
Litiges impliquant des tiers (actions en contrefaçon, etc.) ?
Oui
Non
L'entreprise dispose-t-elle de stratégies pour atténuer les risques liés aux actions de tiers ?
Oui
Non
L’activité repose-t-elle sur un contrat autorisant l'exploitation d'une technologie ?
Oui
Non
L'entreprise surveille-t-elle les activités de ses concurrents en matière de PI ?
Oui
Non
Surveillance de marque ?
Oui
Non
Surveillance de brevets ?
Oui
Non
V. Management de la PI
Qui est responsable de la gestion des actifs de PI dans l'entreprise ?
Des procédures existent-elles pour créer, enregistrer et maintenir les actifs de PI ?
Oui
Non
Y a-t-il une politique d’invention de salariés ?
Oui
Non
VI. Stratégie de PI
L'entreprise a-t-elle une stratégie de PI claire et alignée avec sa stratégie globale ?
Oui
Non
Y a-t-il des plans pour le développement futur des actifs de PI ?
Oui
Non
VII. Formation et Sensibilisation
Votre équipe a-t-elle reçu une formation ou sensibilisation à la PI ?
Oui
Non
VIII. Subventions
Avez-vous bénéficié de subventions dédiées à la PI (INPI, BPI, etc.) ?
Oui
Non
IX. Accords et Contrats
Les contrats suivants incluent-ils des clauses de PI :
Contrats de travail
Conventions de stage
Contrat de thèse CIFRE
Contrats avec consultants
Contrats partenaires externes
Des accords de confidentialité ou de non-divulgation sont-ils en place ?
Oui
Non
X. Informations administratives
Prénom, Nom
Nom de la société
Poste dans la société
Email
Téléphone
Envoyer